1J - Police locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J150 - 1J154

Date

1881-1953

Profession de portefaix-commissionnaire, réglementation et délivrance d'autorisation d'exercer : arrêté municipal, état nominatif, rapports, correspondance (1882-1888) ; nominations et réglementation : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, rapports, correspondance (1919-1930) ; autorisations d'exercer : rapports, correspondance (1940-1953).

Cote/Cotes extrêmes

1J153

Date

1882-1953