292W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

292W1-20

Date

1998-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

20 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/09/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

FISAC Marché des Beaux-arts T2 : Factures

Cote/Cotes extrêmes

292W2

Date

0

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.