153W_GB : dossiers de marchés du service Environnement et cadre de vie

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Cote/Cotes extrêmes

153W_GB

Date

2006-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0.40 ml, 24 article(s)

Origine

CAGB_Service Environnement et cadre de vie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/04/2017

Présentation du contenu

dossiers de marché

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB1-153W_GB24

Date

2002-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB1-153W_GB5

Date

2006-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Diagnostic énergétique territorial d'agglomération (marché public n°06-51).

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB1

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable