

Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 25/03/2010
Dernier ajout le 29/03/2013
Présentation du contenu
Cette sous-série est destinée à accueillir des pièces éparses : pièces isolées, pièces extraites d'autres sous séries ne pouvant pas, après restauration et mise à plat.
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Dimensions
Particularité du document
Présentation du contenu
Plan du village et des sources d'Arcier dressé par l'ingénieur civil Boudsot le 29 avril 1836. Ce plan comprend également un rabat intitulé "Plan des constructions à exécuter à la source haute).
Conditions d'accès
Communicable
Communicable
Documents en relation
Document extrait de la cote 4D6
Autres données descriptives
Restauré en avril 2009
Mots clés lieux
Mots clés matières