3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Henri-Nicolas d'ORIVAL de VILLEPAROIS - Fils de Nicolas, (1664-1725), docteur en droit, avocat au parlement, intendant du duc de Lorraine, vicomte-mayeur de Besançon et Etiennette LABBEY. Copie de son acte de baptême (1664) ; Nomination d'intendant de Charles-Henri de Lorraine en Franche-Comté (parchemin - 1680) ; Certificats d'études à l'université de Dole (2 pièces - 1683) ; Diplôme de licencié en droit de l'université de Dole (parchemin - 1683) ; Nomination d'intendant général de François de Lorraine en Franche-Comté (parchemin - 1691) ; Nomination d'intendant général d'Anne de Lorraine en Franche-Comté (parchemin - 1691) ; Copie de son acte de mariage (1692) ; Contrat de mariage avec Etiennette Labbey (1692) ; Dossier concernant la procédure de maintenue de noblesse pour Henri-Nicolas (5 pièces - 1696-1707) ; Quittances de paiement de rentes sur les Salines de Salins à Henri-Nicolas au nom du prince de Vaudémont (4 pièces parchemin - 1710-1719) ; Testament (1719) ; Nomination d'intendant général d'Elisabeth de Lorraine, princesse d'Epinoy en Franche-Comté (1720). Etiennette LABBEY - Copie de son acte de baptême (1672) ; Testament (1714)

Cote/Cotes extrêmes

3Z49

Date

1664-1720

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable