GG1-450
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2004
Dernier ajout le 11/02/2005
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
77 f°, 2 f° 74.
A noter : f°75 v° : l'acte de mariage de François Noël porte la mention "français de naissance" ; f° 77 v° : 18 décembre 1696, prise de possession d'une chapelle sous l'invocation de Ste Croix par Louis François Oudot.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques