Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/10/2019
Présentation du contenu
Dossiers des séances du conseil et du bureau de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon, pour l'année 2018. (pour les années précédentes voir aussi les versements 77W_GB, 90W_GB et 172W_GB et 197W_GB).
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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