Régie municipale du funiculaire, paiement de l'indemnité de rachat de concession par la Ville : délibération du conseil municipal, correspondance (1942-1944) ; création de la régie : délibération du conseil municipal (1943) ; proposition de budget : délibération du conseil municipal, tableaux (1943-1944) ; nomination du directeur : arrêté municipal (1944) ; règlements intérieurs (1949, 1961).

Aide à la recherche

2O - Moyens de transport et travaux divers

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O81

Date

1801-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

81 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2O43-2O51

Date

1899-1961

Cote/Cotes extrêmes

2O44-2O51

Date

1899-1961

Cote/Cotes extrêmes

2O51

Date

1942-1961