Déplier tous les niveaux
Série : Série Q. Assistance et prévoyance. Sous_titre : 5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 14/10/2005
Dernier ajout le 14/10/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
ASSISTANCE A LA FAMILLE : -Fondations diverses - Cognacq-Jay (1921-1955), Darracq (1941- 1942), Ernest Pinçon de Valpinçon (1929-1947) ORGANISATIONS : -Journées Nationales des Mères de Familles Nombreuses (1920-1941) -Alliance Nationale pour l'Accroissement de la Population (1920-1942) -Congrès National de la Natalité et des Familles Nombreuses (1921-1939) -Congrès National de la Fédération des Familles de France, Familles Nombreuses et Jeunes Foyers (1949) -Association pour l'Aide aux Mères de Familles (1946-1949) -ENCOURAGEMENTS à la NATALITE : réglementation (1923-1952) -MESURES prises par la MUNICIPALITE de BESANCON pour encourager la Natalité et aider les Familles Nombreuses (1913-1946) -INDEMNITES pour CHARGES de FAMILLE du PERSONNEL MUNICIPAL (1921- 1929) -RISTOURNES sur les DROITS d'OCTROI accordés aux FAMILLES NOMBREUSES : Demandes et Correspondance, réglementation (1927- 1944) -MUTATIONS MENSUELLES (1909-1916) -ALLOCATIONS FAMILIALES : Etats des allocations payées (1949- 1951) -ENCOURAGEMENT à la NATALITE ; Etats des allocations payées (1929-1939) -ALLOCATIONS à la MATERNITE : Demandes de renseignements, dossiers de demande - 1945-1947 -PRIMES à la NATALITE : Demandes de renseignements, dossiers de demande - 1921-1930.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation