10W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

10W_GB1-53

Date

1991-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9 ml

70 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La gestion des transports est une compétence de la Ville qui a été transférée à la CAGB en 2001. Dénommé « Transports urbains, voirie et parcs de stationnement » à cette date, puis « Transport, Infrastructure de déplacement » en 2005 et « Déplacements et Infrastructures de déplacement » en 2006, cette direction prend son nom définitif « Transports, des Infrastructures et des déplacements » en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/09/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB). Tarification du réseau de transport urbain et périurbain, mise en place et suivi : tableaux, notes, correspondance, dossiers relatifs à la mise en place d'une tarification intermodale (bus/train), notamment copie d'une convention entre la Région et la CAGB par rapport aux trains régionaux (TER) (2002), résultats d'enquête, comptes-rendus de réunions, documents relatifs à différentes cartes d'abonnement (scolaires, entreprises, ...).

Cote/Cotes extrêmes

10W_GB10

Date

2001-2004

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.