Papier

Détail folios :

Fol. 2 « Projet de réformation en ce qui concerne les délibérations de Messieurs les avocats, du 27 juillet 1753 »

Fol. 15 « Règlement à être remis à MM. les avocats du Parlement de Besançon, pour les engager à former un établissement semblable à celui de la Confrairie de la Miséricorde, établi à Nancy, en 1713, par moi présenté aux avocats de Besançon en 1762 »

Fol. 26 « Mémoire sur les personnes qui devraient être ou n'être pas inscrits parmy les avocats et sur leur tableau »

Fol. 38 « Sur les dispositions qu'il faut apporter au concours »

Fol. 64 « Précis concernant la plupart des abus qui se sont glissés dans la manière d'instruire et plaider les causes d'audience, et sur les édits, déclarations, règlements et ordonnances qui ont trait à leur réformation » [1764]

Fol. 173 « Mémoire sur quelques objets relatifs à l'administration de la justice au comté de Bourgogne..., 1781, » avec deux lettres de Miromesnil à d'Auxiron, datées de 1783

Fol. 188 « Réflexions sur la situation actuelle des affaires entre le Parlement et les avocats, du 17 juillet 1784 »

Fol. 197 « Discours sur les devoirs d'état des gradués, et sur la nécessité du travail, prononcé le 18 novembre 1786, en qualité de recteur de l'Université, en la salle publique et pour la rentrée de la Saint-Martin »

Chemise