Travaux de restructuration et de réaménagement des locaux (marché n°99-195) : dossier de marché, délibérations du conseil municipal, certificat de solde, décompte général et définitif, avenant, correspondance.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Immeubles d'habitation, bâtiments industriels.

Cote/Cotes extrêmes

785W390-785W409

Date

1974-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Espaces industriels de Besançon-Palente, pépinière d'entreprises de Palente.

Cote/Cotes extrêmes

785W400-785W409

Date

1987-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités

BAT-B0720201