226W_GB : Versement de la Direction Economie, emploi, enseignement supérieur.

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Cote/Cotes extrêmes

226W_GB

Date

1993-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,60 ml, 20 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux relations entre la Ville de Besançon ou la CAGB (Communauté d'agglomération du Grand Besançon) et des associations ou des structures d'aide à la réinsertion professionnelle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

226W_GB1-226W_GB20

Date

1993-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE), financements reçus dans le cadre du Fonds social européen (FSE) pour la réalisation de projets d'insertion : délibérations du conseil municipal, dossier de demande de subvention, compte rendu de réunion, rapports, notes internes, documents de travail, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

226W_GB3

Date

2004-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable