642W

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Cote/Cotes extrêmes

642W1-16

Date

1997-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,6 ml

16 unités de description

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle-Prévention-Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/04/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002) ; subventions exceptionnelles accordées aux associations (à caractère social et autres associations), dossiers de subventions non retenus: dossiers de demandes, notifications de refus, délibérations

Cote/Cotes extrêmes

642W3

Date

2002

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.