481W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

481W1-25

Date

1985-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,3 ml

25 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/02/2008

Présentation du contenu

Archives du Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon Palente (SMEIB), créé par arrêté préfectoral du29 mai 1985 dans le but d'acquérir et d'aménager l'ensemble immobilier de l'ex société LIP à Palente (ce syndicat groupe la ville de Besançon, qui en assure le secrétariat et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI du Doubs) qui est chargée de la commercialisation.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB), dossiers des séances du comité : extraits originaux des délibérations, comptes-rendus des réunions, pièces à l'appui (documents budgétaires, conventions, bilans), documents préparatoires des séances. Séances du 28 mars 2000, du 5 septembre 2000, du 31 janvier 2001

Cote/Cotes extrêmes

481W3

Date

2000-2001

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.