117W

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Cote/Cotes extrêmes

117W1-17

Date

1949-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

17 unités de description

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1996

Présentation du contenu

Affaires traitées par le secrétariat général (classement inspiré du cadre de 1926)

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

O1.6 Chemins vicinaux et ruraux 1966-1995 O1.7 Chemins privés, lotissements 1970-1980 O1.8 Routes nationales et internationales 1969-1990 O1.9 Administration des Ponts et Chaussées 1972 O1.10 Canalisations d'eau, travaux de fontainerie 1972-1983 O1.11 Egouts, urinoirs, WC, assainissement 1973-1987 O1.12 Eclairage 1973-1990 O2 Moyens de transport O2.2 Autobus, funiculaire, CTB, transports scolaires 1978-1992 O2.3 Aéronautique, liaisons aériennes, aéroport 1986-1991 O3 Navigation, régime des eaux O3.1 Rivières, ponts, quais, canaux 1983-1994 O3.2 Bateaux, bacs 1983-1987 O3.5 Port fluvial 1982-1992

Cote/Cotes extrêmes

117W8

Date

1966-1995

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.