Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Marie-Laure Benoît-Merle travaille notamment dans cette mission (versement 13 W_GB). Elle a eu plusieurs missions entre 1999 et 2007 :
1999-2001 : élaboration du programme ATSR et mise en oeuvre du programme (Avenir du Territoire entre Saône et Rhin).
2000 : participe au montage de l'AUDAB (Agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon). Parallèlement, elle travaille au sein d'une Commission sur les conséquences de la transformation du District en Communauté d'Agglomération en matière d'aménagement.
2001-2003 : Suivi des nouvelles compétences transférées à la CAGB (aménagement, tourisme, environnement, équipements culturels et sportifs, voirie-déplacement et projet contrat d'agglomération).
2004 : missions au sein d'un service "Projets et contrats d'agglomération".
2007 : responsable du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) et assure la partie "élaboration de projets" de la mission contractualisation et coordination de projets (partie financière est suivie par les finances. cf : même dispositif qu'à la Ville).
Modalités d'entrées
Versement du 28/11/2007
Présentation du contenu
Bordereau saisi le 28 / 11/ 2007 à partir du relevé effectué dans le local archives du 6ème étage de la City. Pas encore traité. A reprendre et indexer après tri.
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2025
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Mots clés matières
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