1M - Edifices publics

2 medias répartis dans 2 lots

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M85-1M104

Date

1809-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M100-1M101

Date

1863-1947

Délimitation de la zone intérieure des fortifications de la Boucle : procès-verbaux de bornage, plans (1863-1901) ; déclassement et destruction : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de remise, rapports, notes d'information, plans, correspondance (1905-1932) ; renseignements sur ce qui se fait dans d'autres villes de France : correspondance (1910-1935) ; fortifications à conserver : plans (1911) ; cession à la ville : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de conférence, rapports, plans, notes, correspondance (1930-1947).

Cote/Cotes extrêmes

1M101

Date

1863-1947