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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

Chemin des Tilleroyes, réparations : rapport, devis, état estimatif (1811) ; rectification : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, devis, plan, affiche, correspondance (1832-1833) ; réparations : correspondance (1847, 1859).

Cote/Cotes extrêmes

1O393

Date

1811-1859