4F - Subsistances

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4F1-87

Date

1766-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,1 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/09/2004

Dernier ajout le 07/09/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Comité de subsistances. Registre de délibérations du comité, du 7 mars au 3 juillet 1790

Cote/Cotes extrêmes

4F2

Date

1790

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable