244W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

244W1-16

Date

1987-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,3 ml

16 unités de description

Origine

SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Service Bibliothèque, puis Service Bibliothèque et Archives en 1996, elle devient une Direction Bibliothèque et Archives en 2003. La fonction Archives est mutualisée avec la CAGB en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2002

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Correspondance au départ de la Direction des Bibliothèques
365-774 de juin à décembre

Cote/Cotes extrêmes

244W16

Date

1999

Origine

SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.