Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section A - 14e feuille - Parcelles n°1292 à 1422 Levée par Morel Echelle : 1/1250e -Champs des Bois Borée -Les Appenottes -Les Champs Sauget -Champs Ferroux -Vers chez Les Darlin -Au Verger Beaumet -Grand Champ du Cerisier -Verger Neuf -Chemin des Dessus de Chailluz -Chemin des Montarmots -Chemin des Bois de Chailluz

Aide à la recherche

1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1G321

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières