227W_GB
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/10/2019
Présentation du contenu
Dossiers relatifs à marchés de prestations intellectuelles pour des opérations d'urbanisme (Friche industrielle des Prés de Vaux, quartier des Vaîtes, caserne Vauban, gare Viotte, tramway...).
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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