Du chemin des Champs à la rue François Charrière.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... des immeubles et maisons de Besançon, classés par rue : plaintes écrites émanants de particuliers, rapports de visites, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, courriers de réponse aux plaintes, procès-verbaux de constat d'infractions, reportages photographiques, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Du chemin des Champs à la rue François Charrière.

Cote/Cotes extrêmes

928W23

Date

1986-2006

Présentation du contenu

Chemin des Champs (1994-2005) ; impasse des Champs Passeret (1992-2000) ; chemin de Chamuse (1991) ; chemin de la Chapelle des Buis (1993-2002) ; rue du Chapitre (1993-2006) ; cité-parc des Chaprais (1989-2004) ; rue des Chaprais (1987-2006) ; avenue de Chardonnet (1986-2006) ; rue de Charigney (1988-2004) ; chemin de Charmarin (1990-1995) ; rue François Charrière (1986-1999).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

Champs (chemin des), Champs PASSERET (impasse des), Chamuse (chemin de), Chapelle des Buis (chemin de la), Chapitre (rue du), Chaprais (rue des), Chaprais (cité parc des), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Charmarin (chemin de), CHARRIERE, François (rue)