3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O15-3O19

Date

1794-1914

Création : acte de vente, état des fournitures (1796) ; rétablissement d'un poste de commis : délibération du conseil municipal (1797) ; démission du commis : correspondance (1801) ; rétribution du contrôleur : arrêté municipal (1801) ; location d'une boutique pour y installer le commis chargé de contrôler l'entrée du bois de chauffage dans la ville : contrat de bail (1803) ; nomination d'un garde : attestation, correspondance (1809) ; surveillance des crues du Doubs : correspondance (1809, 1815) ; étude sur le fonctionnement du port : rapport (1832) ; construction de deux bureaux de perception des droits : correspondance (1843).

Cote/Cotes extrêmes

3O15

Date

1796-1843