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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 3O - Navigation et régime des eaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2005
Dernier ajout le 17/11/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Port aux bois de Rivotte.
Création : acte de vente, état des fournitures (1796) ; rétablissement d'un poste de commis : délibération du conseil municipal (1797) ; démission du commis : correspondance (1801) ; rétribution du contrôleur : arrêté municipal (1801) ; location d'une boutique pour y installer le commis chargé de contrôler l'entrée du bois de chauffage dans la ville : contrat de bail (1803) ; nomination d'un garde : attestation, correspondance (1809) ; surveillance des crues du Doubs : correspondance (1809, 1815) ; étude sur le fonctionnement du port : rapport (1832) ; construction de deux bureaux de perception des droits : correspondance (1843).
