3Z - Fonds d'Orival

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Pièces d'une procédure contre les habitants de Saint-Aubin (1778-1779)

Cote/Cotes extrêmes

3Z115

Date

1778-1779

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable