66W

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Cote/Cotes extrêmes

66W1-43

Date

1935-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

43 unités de description

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1994

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Conditions d'accès

Communicable

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Origine

SECRETARIAT GENERAL

Conditions d'accès

Communicable

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Réseau câblé de Besançon et télématique, mise en place : études, délibérations du conseil municipal, comptes rendus, notes, correspondance. Logiciel de gestion des ressources humaines, réalisation et commercialisation : délibérations municipales, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. Projet informatique de la Ville de Besançon en matière de gestion patrimoniale : correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

66W23

Autres Cotes

66W35 (ancienne cote)

Date

1981-1986

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

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