520W

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Cote/Cotes extrêmes

520W1-2

Date

2007-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

Dossier composé d'un atlas au format A0 et de trois classeurs au format A4 (contionnés dans un coffret et conservé en deux exemplaires)

1 ml

2 unités de description

Origine

POLE CULTURE ET DEVELOPPEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Cette direction a plusieurs fois changé de nom : Service des Affaires Culturelles, Service Action Culturelle et Vie Associative en 1996 puis Direction du Développement Culturel en 2005 et Direction Culture et Patrimoine en 2008 et en 2011 Direction Action culturelle et Patrimoine.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/11/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Projet d'inscription de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'Unesco : dossier de candidature officiel, rubrique 1 : identification du bien (plans de situation géographique, cartes topographiques, vues aériennes, situation des monuments classés et inscrits, plans des périmètres des paysages et zones naturelles protégés et inventoriés, plans du périmètre des biens protégés pour l'inscription) Dossier déposé par "l'Association Réseau des Sites Majeurs Vauban", présidée par Jean-Louis Fousseret, maire de Besançon comprenant les sites suivants: Arras, Bazoches, Besançon, Blaye, Cussac-Fort-Médoc, Briançon, Camaret-sur-Mer, Le Palais, Longwy, Mont Dauphin, Mont-Louis, Neuf Brisach, Saint Martin de Ré, Saint-Vaast la Hougue, Villefranche-de-Conflent

Cote/Cotes extrêmes

520W1

Date

2007

Origine

POLE CULTURE ET DEVELOPPEMENT

Présentation du contenu

Deux exemplaires

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.