Réalisation de la 1ere tranche de remplacement des lames déversoirs et cloisons siphoïdes sur les décanteurs (marché 203-96) : délibérations du conseil municipal, compte rendu de réunion, pièces du dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d'acompte, correspondance.

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668W : Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot...

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668W : Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot...

Cote/Cotes extrêmes

668W

Date

1871-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29.20 ml, 246 article(s)

Origine

Département Eaux et Assainissement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/10/2015

Présentation du contenu

Dossiers de marchés, dossiers de branchement au réseau d'assainissement, dossiers relatifs à la station d'épuration de Port Douvot, dossiers de travaux dans les divers ouvrages d'assainissement de la ville, relations avec des syndicats intercommunaux...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Station d'épuration de Port Douvot.

Cote/Cotes extrêmes

668W182-668W219

Date

1967-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation