288W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

288W1-255

Date

1956-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

85 ml

255 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/08/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Plan de jalonnement, mise en place : marché d'étude pour l'élaboration du schéma directeur et du dossier de consultation des entreprises (janvier 1988), dossier d'appel d'offres, soumissions des entreprises retenues et non retenues, analyse des offres

Cote/Cotes extrêmes

288W95

Date

1987-1988

Origine

DIRECTION VOIRIE

Présentation du contenu

Les pièces composant ce dossier ne permettent pas de déterminer quelles entreprises ont été retenues. L'ensemble des offres sont pour cette raison conservées.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques