785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

785W120-785W121

Date

1983-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités

Travaux de mise en conformité (marché n°99-247) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs.

Cote/Cotes extrêmes

785W121

Date

1999-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités