Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite : copie du dossier de marché n° 95-71, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression (1995) - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons, aménagement de voirie et réseaux et notamment prolongement de la rue Savary : copie du DCE du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunions, plans (1995) - Rue Resal, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 95-165, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, résultats de contrôles (1995-1996) TS2015 (certificats de paiement)

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

355W1-287

Date

1845-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

30,5 ml

287 unités de description

Origine

DIRECTION EAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Eaux devient la Direction des Eaux en 2003.

Sommaire

1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE (1976-2001)

355W 231

1-1/ SECRÉTARIAT (2000-2002)

355W 202 à 205 - 355W 272 - 355W 278 à 279

1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS (1977-2004)

355W 211 à 216 - 355W 228 à 230

1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ (1970-2002)

355W 206 à 210 - 355W 234 - 355W 257 à 271 - 355W 273 à 276

1-4/ AVIS POUR LES AUTORISATIONS D'URBANISME (1997-2002)

355W 217 à 227

2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS

2-1/ GÉNÉRALITÉS (1850-2004)

355W 4 à 5 - 355W 50 - 355W 235 - 355W 256 - 355W 281

2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS (1973-2001)

355W 239

2-2-1/ SOURCES, RESERVOIRS, STATIONS DE POMPAGE

Généralités (1892-1985)

355W 1 - 355W 6

Sources

Captage d'Aglans, sources et conduite (captage abandonné vers 1978-1980) (1870-2000)

355W 3 - 355W 240 à 242

Captage de Thise-Chailluz (1972-1997)

355W 7 à 10

Captage des Prés de Vaux (1922-1963)

355W 11

Sources et aqueduc d'Arcier (1842-1974)

355W 2 - 355W 12 - 355W 243 à 252

Réservoirs, stations de pompage

La Corne (1947-1953)

355W 13

Rosemont (1967-1977)

355W 14

Griffon (1982-1987)

355W 15 à 16

Chalèze (1946-1965)

355W 17 à 20

Réservoir des Montboucons (1961-1967)

355W 21

Puit et station de pompage de Thise et réservoir Fort Benoît (1953-1971)

355W 22 à 29

Réservoirs de Chastres et de Beauregard (1924)

355W 30

2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT

Généralités (1967-2001)

355W 31 à 33

Station de Chailluz-Thise (1976-1981)

355W 34 à 39

Station de Chenecey-Buillon (1961-1999)

355W 40 à 46 - 355W 232

Station de Port-Douvot (1964-1966)

355W 47

Station de la Malate (1991-1992)

355W 48 à 49

2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION, RENOUVELLEMENT

2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ (1875-2004)

355W 51 à 94 - 355W 253 à 255

2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX (1967-2002)

355W 95 à 133 - 355W 280

2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS (1971-2004)

355W 134 à 150 - 355W 233 - 355W 277

2-3-4/ FACTURES DE BRANCHEMENT D'EAU (1996-2002)

355W 151 à 198

2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE (1966-1994)

355W 199 à 201

3/ DOSSIERS ISOLÉS (1960-1998)

355W 236 à 238

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/03/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS

Origine

DIRECTION EAUX

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION, RENOUVELLEMENT

Origine

DIRECTION EAUX

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX

Origine

DIRECTION EAUX

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite : copie du dossier de marché n° 95-71, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression (1995) - Parc Scientifique et Industriel des Montboucons, aménagement de voirie et réseaux et notamment prolongement de la rue Savary : copie du DCE du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunions, plans (1995) - Rue Resal, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 95-165, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, correspondance, estimation prévisionnelle des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, résultats de contrôles (1995-1996) TS2015 (certificats de paiement)

Cote/Cotes extrêmes

355W120

Date

1995-1996

Origine

DIRECTION EAUX

Présentation du contenu

Ces dossiers techniques correspondent en grande partie aux dossiers de marché traités des 355W74 à 355W94. Un tableau de correspondance existe sous la forme d'un document Excel.

Pour conserver une cohérence des dossiers, les documents éliminables à terme n'en ont pas été soustraits.
Dans un soucis de simplification, tous ont été mis au tri et à l'élimination en 2015 (à partir de la date la plus récente de l'ensemble des dossiers de marché à laquelle a été appliquée la DUA de 10 ans). Ils sont indiqués dans l'analyse par le terme "TS2015" qui permettra de les retrouver par l'intermédiaire du module de recherche en complément du module de gestion des éliminations.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2022

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

RESAL (rue), SAVARY, Alain (rue), Vieilley (chemin de)

Mots clés matières

EAU POTABLE, Institution -- Archives municipales

Mots clés collectivités

Parc Scientifique et Industriel des Montboucons

Mots clés typologiques

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE