1L - Comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Comptabilité 1915 Dépenses supplémentaires : instruction publique, lycée, travaux, forêts, promenades publiques, égouts, pompiers, octrois, musées, bibliothèque, emprunts, subventions, voirie, travaux, compte administratif.

Cote/Cotes extrêmes

1L927

Date

1915

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable