5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Q1-84

Date

1796-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,2 ml

84 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

ASSOCIATION GENERALE de SECOURS MUTUELS du DEPARTEMENT du DOUBS -Pièces comptables (factures de pharmaciens, ordonnances médicales, décomptes) - 1927-1939 -Livrets d'adhérents avec les statuts - 1890-1938 -Ordonnances médicales remboursées par l'Association - 1929-1935 Communicable en 2090

Cote/Cotes extrêmes

5Q29

Date

1890-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable