Papier

Manuscrit numérisé -- Fonds général

Détail folios :

Fol. 1 « Mémoire concernant la principauté ou le comté de Montbéliard, par lequel on prouve... combien il est important, pour la seureté des frontières du royaume, que le Roy acquiert le comté de Montbéliard... »

Fol. 14 « Etat des différens lieux où il convient d'établir des postes le long de la frontière qui confine à l'Alsace, au Montbéliard, Porentruy, comté de Neuchatel et Cantons suisses, pour empêcher les partis ennemis de pénétrer en Comté, dont la visite détaillée dans cette carte pour l'établissement de ces postes, a été faite par Mr le baron de Malseigne, ...et Mr Duvivier, ..., par ordre de Mr de Randan, ...1744 »

Fol. 18 Mémoire de C.-J. Perreciot sur l'Ebrodunum de la Notitia dignitatum, adressé à l'Académie de Besançon. Ce mémoire se retrouve, avec quelques modifications, dans le premier volume (fol. 158) des manuscrits Perreciot, à la Bibliothèque de Besançon

Fol. 30 « Procès-verbal du 18 septembre 1735, fait par le sr Masson de Guerigny sur l'état de la rivière du Doubs, les réparations, constructions à faire dans les écluses et rochers », et autres pièces se rapportant à la même rivière, en ce qui concerne la navigation, le flottage des bois de la marine, « la portière construitte au bout de la digue de Crissey », etc.

Fol. 161 Copie d'un arrêt du Conseil d'État, du 15 avril 1755, concernant la navigation sur la Saône

Fol. 167 « Plusieurs réclamations des personnes chargées de conduire des bois de marine, contre les obstacles qu'ils trouvent sur les écluses des moulins, et lettres de l'intendant [de Franche-Comté] pour y remédier. » (1761)

Fol. 175 « Notes sur les droits du chapitre métropolitain [de Besançon] sur ses moulins » de Tarragnoz et de Rivotte

Fol. 177 « Essay sur la réduction des écluses de Besançon pour parer aux inondations... »

Fol. 207 « Observations en forme d'extrait de procédure, actes et moyens, pour les maire, échevins... de la ville de Besançon, demandeurs en opposition, contre MM. les doien, chanoines et le chapitre de la même ville, deffendeurs... », au sujet d'écluses 1766

Fol. 249 « Projet de lettre de M. de Lacoré à M. le Contrôleur général, au sujet de la navigation en général et en particulier du canal de Dole », et autres pièces concernant le canal de Dole 1777-1778

Fol. 265 « Ordonnance [du 20 janvier 1779] de M. de Saint-Ferjeux, subdélégué à Vesoul, relative aux constructions à faire sur les écluses de la Saône qui empêchent la navigation » (copie)

Fol. 267 Pièces ayant rapport au procès pendant entre la ville de Besançon d'une part et le chapitre métropolitain, l'archevêque et l'abbé de Saint-Paul d'autre part, « au sujet des digues des moulins de Besançon » 1779-1782

Fol. 307 « Lettre et mémoire des officiers municipaux de Dole au sujet de l'utilité du canal proposé par M. Bertrand... » (1783)

Fol. 317 Mémoires imprimés se rapportant au procès des écluses des moulins de Besançon

Fol. 354 « Mémoire sur le flottage de la rivière du Doubs », par Proudhon, professeur de droit, membre du Conseil municipal de Besançon. (Imprimé, in-4o)

Fol. 374 « Projet d'un canal de navigation pour joindre le Doubs à la Saône... Besançon, 1777 », in-4o

Fol. 409 Diverses pièces imprimées (arrêts du Conseil d'Etat, etc.) se rapportant à la navigation et au canal de Dole (1777-1784)

Fol. 420 « Prospectus du canal de Bourgogne, pour la jonction des deux mers par le centre du royaume. Paris, imp. de C. F. Simon, 1763 », in-8o

Fol. 437 « Mémoire sur divers objets qui intéressent la capitale et la province de Franche-Comté » (1783, imprimé, petit in-8o)

Fol. 457 « Ordonnance de M. l'Intendant de Franche-Comté, concernant la confection, l'entretien et la plantation des grandes routes dans cette province, du 8 septembre 1769 » (imprimé, in-4o). — Quelques notes de la main du P. Dunand se trouvent en tête de cette plaquette

Fol. 469 « Dissertation critique sur le projet de détruire la digue d'Auxonne, par le R. P. Binosimil... Amsterdam, M.-M. Rey, 1780 », in-4o

Fol. 479 « Mémoire sur la nécessité de réduire les droits qui se perçoivent sur les fers de Franche-Comté, depuis Gray jusqu'à Arles », arrêté en Parlement, le 23 décembre 1784, Droz, rédacteur. (Imprimé, in-4o)

Demi-reliure basane