DD

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

DD1-DD195

Date

1301-1831

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,4 ml

192 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/02/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Les dossiers DD1 à DD65 concernent les demandes d'autorisation d'urbanisme faites par des habitants de Besançon pour construire, agrandir ou modifier leurs habitations. Le contrôleur de la ville effectue alors une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations (DD66 à DD67). Ces demandes sont parfois accompagnées d'un plan des travaux envisagés. Elles concernent principalement le XVIIIème siècle.

Les cotes 185 à 189 sont manquantes.

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Inventaire détaillé (DD1 à DD65)

Ces dossiers font l'objet d'un inventaire détaillé qui se présente sous la forme d'un tableau (type de demande, date, nom du demandeur, rue concernée, existence ou non d'un plan à l'appui, etc.). Cet instrument de recherche est mis à disposition des internautes sous forme d'un document PDF joint et rattaché au niveau de chacune des cotes. L'ensemble des dossiers de cet inventaire ont été numérisés et sont disponibles sur Mémoire Vive.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Une liste de plans (délimitations, alignements, rues, bâtiments, forêts, etc.) déposés par le service de la voirie en 1902 aux archives municipales figure dans la liasse II 18, pièce 10. Ces plans ont été intégrés dans la collection des dessins comtois de la bibliothèque municipale et sont cotés en Yc (P1, P2, M1, M2, G1 et G2).

Conditions d'accès

Communicable

Droits de voirie de la Ville de Besançon, pièces justificatives de l'exercice de droit sur tout le territoire de la Ville : - Mémoires sur les prétentions adverses émises à ce sujet par la Chambre des Comptes, le bureau des Finances et le Parlement de Franche-Comté. - Arrêts du Conseil d'Etat favorables à la Ville mais lui imposant l'obligation de soumettre préalablement les requêtes de voirie à l'avis du Procureur du Roi.

Cote/Cotes extrêmes

DD157

Date

1512-1777

Présentation du contenu

Liasse, pièces numérotées de 1 à 87.

Pièce n° 6 : 2 feuillets
Pièce n° 11 : 2 feuillets
Pièce n° 14 : 2 feuillets
Pièce n° 29 : 2 feuillets
Pièce n° 31 : 2 feuillets
Pièce n° 32 : 7 feuillets
Pièce n° 36 : 2 feuillets
Pièce n° 37 : 2 feuillets
Pièce n° 44 : 3 feuillets
Pièce n° 63 : 2 feuillets
Pièce n° 68 : 2 feuillets
Pièce n° 72 : en double
Pièce n° 73 : 2 feuillets
Pièce n° 74 : 4 feuillets
Pièce n° 85 : 6 feuillets (avec bis et ter)
3 feuillets isolés, non numérotés

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques