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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Historique du producteurLe Service Habitat et Politique de la Ville existe depuis la création du district en 1993. Ces compétences se sont élargies en avril 2004, avec la gestion de l'aire des gens du voyage.
Modalités d'entréeVersement du 11/04/2007
Archives du Service Habitat et Politique de la Ville, période District du Grand Besançon (1993-2000) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (depuis 2001).
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Collection d'études de l'Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL). Ces études contiennent une partie concernant le Grand Besançon, notamment :
- Les mutations immobilières dans le Doubs (1999).
- Le logement dans le département du Doubs - Atlas départemental et fiches synthétiques par canton (2000).
- La connaissance des marchés locaux du logement dans l'agglomération bisontine (1999).
- Comparaison des niveaux de loyers observés dans le parc locatif privé et dans le parc locatif social de l'agglomération bisontine (février 2000).
- Les caractéristiques des "entrants" dans le parc locatif privé bisontin (1999). Collection de documents relatifs à l'aménagement du territoire du Grand Besançon, notamment :
- Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Espaces de projets agglomération bisontine (2000).
- Notes, comptes-rendus de réunion et documentations relatifs au projet d'un pays du Grand Besançon (2001).
- Plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes relatifs au Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) de l'agglomération du Grand Besançon (2000-2002).
- Documents de travail sur le projet d'agglomération (2001). Statistiques sur l'agglomération du Grand Besançon :
- Tableaux statistiques sur la programmation des aides au logement de l'Etat et son financement dans le Doubs, dont les communes du Grand Besançon (1997-1998 - documents établis par la Direction Départementale de l'Equipement).
- Tableaux statistiques sur le parc locatif (propriétaires, locataires, maisons individuelles, logements dans les immeubles, construction) des communes du Grand Besançon, réalisés à partir du recensement de la population de 1990.
CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2028
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.