CONSEIL MUNICIPAL -Rapports du maire au Conseil - 1862-1864 -Ordres du jour du Conseil Municipal - 1936-1951 (Très nombreuses lacunes) -Extraits de délibérations du Conseil Municipal portant approbation de travaux d'urbanisme - 1901-1906 - Délibérations du conseil municipal relatives au tramway (1894-1900)

Aide à la recherche

1D - Conseil Municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D5-252

Date

1789-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,6 ml

252 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/08/2004

Dernier ajout le 18/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1D249

Date

1862-1951

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières