544W1-19
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Cette direction a plusieurs fois changé de nom : Service des Affaires Culturelles, Service Action Culturelle et Vie Associative en 1996 puis Direction du Développement Culturel en 2005 et Direction Culture et Patrimoine en 2008 et en 2011 Direction Action culturelle et Patrimoine.
Modalités d'entrées
Versement du 25/03/2009
Présentation du contenu
Tricentenaire de la mort de Vauban et inscription de l'oeuvre de Vauban au patrimoine mondial de l'Unesco
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Diplôme versé aux archives municipales par Monsieur Jean-Louis Fousseret, maire de Besançon, président du Grand Besançon, le 28 juillet 2009. Document remis à Monsieur Fousseret le 7 juillet 2009 par Mme Colonna, Ambassadeur de France auprès de l'Unesco à l'occasion de sa venue à Besançon pour la célébration du premier anniversaire de cette inscription.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
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