1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M85-1M104

Date

1809-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M86-1M93

Date

1809-1930

Porte Taillée, réparation : affiche, correspondance (1821, 1839, 1844) ; amélioration du passage : arrêté préfectoral, délibération du Conseil général, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive, devis, plans, correspondance (1923-1930).

Cote/Cotes extrêmes

1M88

Date

1821-1930