Hôpital du Saint Esprit. Biens - Opposition de la ville à l'accensement de vignes fait par les religieux de l'hôpital (1593-1594) - Enquêtes et plans concernant les limites du domaine des Tilleroyes appartenant à l'hôpital du Saint Esprit de Besançon - Lettres patentes de 1713 enlevant aux religieux du Saint Esprit, la gestion des biens de l'hôpital et la confiant à un bureau séculier de l'administration. Opposition des religieux - Lettres patentes de 1723 admettant le supérieur de la communauté à faire partie du bureau (1713-1723) - Correspondance avec le Prêteur royal de Strasbourg au sujet du désir exprimé par ce magistrat d'avoir pour les hôpitaux de la ville des religieuses tirées de Besançon (1748)

Série : Série GG. Cultes, Instruction publique, Assistance publique

Cote/Cotes extrêmes

GG1-450

Date

1220-1822

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13,7 ml

454 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/06/2004

Dernier ajout le 11/02/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

GG425

Date

1593-1748

Présentation du contenu

Liasse, 198 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques