391W

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Cote/Cotes extrêmes

391W1-20

Date

1967-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

20 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/02/2006

Présentation du contenu

Archives du service Economie-Emploi-Tourisme (aujourd'hui Direction du Développement Local).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Aménagement du territoire, contrat de ville volet économique : documentation, notes, plans, dossier de travail, Journal du contrat de ville, documents émanant de la Préfecture, rapports, comptes-rendus de réunion, avis de la Ville de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

391W18

Date

1993-1996

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2022

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.