391W1-20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.
Modalités d'entrées
Versement du 23/02/2006
Présentation du contenu
Archives du service Economie-Emploi-Tourisme (aujourd'hui Direction du Développement Local).
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Tri sélectif
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2022
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Mots clés matières
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