86W

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Cote/Cotes extrêmes

86W1-150

Date

1964-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

20,4 ml

150 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003, le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/08/1995

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Primes et aides au développement économique : documentation et correspondance (1976-1978) ; bilan des permis de construire accordés pour des locaux industriels ou commerciaux (1977-1981) ; SCET (société centrale pour l'équipement du territoire) : correspondance (1972-1981) ; 

Zones industrielles Roche-lez-Beauprés / Thise (1971-1978), Saint Vit (1980-1988) ; secteurs de Montboucons et des Justices (1982); carrière d'Avanne/Aveney (1984-1988), relations avec la ville : correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

86W116

Date

1971-1988

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.