354W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

354W1-391

Date

1856-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

43,5 ml

391 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/06/2005

Présentation du contenu

Le versement 354W est composé de dossiers produits par l'actuelle Direction Grands Travaux, dont la dénomination a plusieurs fois changé au cours des années : Bureau d'Etudes, Direction Etudes et Travaux neufs, Direction Etudes et Travaux... L'origine de la Direction Grands Travaux se trouve dans les premiers services techniques de la Ville de Besançon, mis en place progressivement à partir de la fin du XIXe siècle pour assurer le développement urbain de la commune : voirie, eau, assainissement,... C'est également la Direction Grands Travaux qui a coordonné les grands chantiers des années 1980 et 1990 : reconstruction des ponts de Montrapon et Denfert-Rochereau, construction du Tunnel sous la Citadelle, construction du Parking de la Mairie,... De plus, elle a participé à l'ensemble des aménagements du territoire bisontin : ZAC et ZUP de Planoise, ZAC de la Combe Saragosse,... Il s'agit du premier archivage effectué par le service : c'est pourquoi ces dossiers couvrent toute la période du XXe siècle, principalement des années 1950 aux années 1990 et même au-delà (documents antérieurs à 1900 et postérieurs à 2000). Évalué à 83,80 mètres linéaires (ml) avant traitement, ce versement représente 43,50 ml après les éliminations réglementaires (44 ml ; voir bordereau d'élimination n°65 du 23 juin 2006). Cet important versement comporte donc des documents indispensables pour l'histoire de l'urbanisation et l'aménagement du territoire de Besançon au XXe siècle. Ces dossiers étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24 heures minimum.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Rue de Dole, projet d'égout entre le boulevard Kennedy et le n°224 : dossier de marché, dossier de subvention (1968-1969).

Route d'Avanne/rue de Dole, prjet d'égout : dossier de marché n°75-107, rapports d'inspection télévisée, demandes de branchements des riverains (1975-1977).

Suppression partielle de l'exutoire de la Combe Buffet (construction d'un égout entre la rue des Andelys et le collecteur du polygone d'artillerie) : dossier de marché, arrêté Ponts et Chaussées d'autorisation de construire un égout sous la chaussée de la RN 75 à Saint Ferjeux entre la rue du Stand et la rue Viette, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention (1955-1957).

Rue de Dole, construction d'un égout du n°172 au n°182 : dossier de marché n°80-64 (1980).

Rue de Dole, Combe Portier, assainissement : dossier de marché n°81-100 (1980-1982).

Construction d'un égout entre la ZUP de Planoise et l'INSERM : dossier de marché n°77-44, correspondance Ville de Besançon/INSERM, bail emphytéotique pour mise à disposition d'un terrain pour l'implantation d'une unité de recherche de l'INSERM, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1978).

Rue de Dole, assainissement du CFPPA : dossier de subvention, dossier de marché n°76-115, extrait des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspection télévisée, autorisations des riverains Baudoin et Mairey pour passage (1976-1978).

Bretelle de la Foire-exposition, assainissement : dossier de marché n°75-108, correspondance des riverains pour autorisation de passage pétition des riverains (1974-1976).

Rue de Dole, projet d'égout : correspondance des riverains pour autorisation de passage, dossier de marché, dossier de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966).

Cote/Cotes extrêmes

354W186

Date

1955-1982

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.