931W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/06/2017
Présentation du contenu
Centre communal d'action sociale (CCAS), documents budgétaires : comptes administratifs à partir de l'exercice 2014, budgets primitifs à partir de l'exercice 2014 (et décisions budgétaires modificatives). Ce versement prend la suite du versement 413 W (clos). Il sera alimenté au fur et à mesure de la sortie des documents budgétaires après le vote par le conseil d'administration. Il s'agit de sorties papier considérées comme les originaux, avec les signatures des membres du conseil d'administration et les tampons de la Préfecture. Les documents sont conservés en un ou deux exemplaires.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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