150W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

150W1-5

Date

1977-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,4 ml

5 unités de description

Origine

SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle-Prévention-Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1998

Présentation du contenu

Archives de la Maison Pour Tous des Clairs-soleils.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Maison Pour Tous des Clairs-Soleils. - Opérations vacances : notes, correspondance, bilans.

Cote/Cotes extrêmes

150W5

Date

1983-1991

Origine

SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.