3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3H1-113

Date

1749-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

113 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/07/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Garde nationale de Besançon. Délibérations du Comité permanent, du 22 septembre 1789 au 23 janvier 1790

Cote/Cotes extrêmes

3H1

Date

1789-1790

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques