974W : Dossiers de subventions aux associations, dossiers de marchés de petites fournitures, de gardiennage et de surveillance (2009-2017).

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Cote/Cotes extrêmes

974W

Date

2009-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,20 ml, 25 article(s)

Origine

Direction Sports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2019

Présentation du contenu

974W : Dossiers de subventions aux associations, dossiers de marchés de petites fournitures, de gardiennage et de surveillance (2009-2017).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

974W1-974W19

Date

2009-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

974W16-974W18

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable

Lettres O à Z.

Cote/Cotes extrêmes

974W18

Date

2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable