Halles de Battant, projet de rectification de l'alignement sur la rue du Pont : rapport (s.d.) ; inventaire des biens appartenant à la commune : extrait des minutes du greffe (1802) ; travaux : cahier des charges, soumission, devis (1803) ; demande émanant du receveur des domaines de recevoir une copie des titres de propriété des halles : correspondance (1806) ; réparation : correspondance (1822) ; demande de permission pour effectuer des travaux émanant d'un riverain : correspondance (1837) ; adjudication du bail : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, affiches, correspondance (1851-1866) ; vente : correspondance (1867).

Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M44-1M54

Date

1802-1867

Cote/Cotes extrêmes

1M44

Date

1803-1867