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Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
172 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 11/10/2004
Dernier ajout le 12/10/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Halles, marchés, abattoirs et boucheries
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Halles de Battant, projet de rectification de l'alignement sur la rue du Pont : rapport (s.d.) ; inventaire des biens appartenant à la commune : extrait des minutes du greffe (1802) ; travaux : cahier des charges, soumission, devis (1803) ; demande émanant du receveur des domaines de recevoir une copie des titres de propriété des halles : correspondance (1806) ; réparation : correspondance (1822) ; demande de permission pour effectuer des travaux émanant d'un riverain : correspondance (1837) ; adjudication du bail : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, affiches, correspondance (1851-1866) ; vente : correspondance (1867).