90W_GB : archives des comptes-rendus des réunions de Bureau et de Conseil de communauté du Grand Besançon (CAGB) entre juin 2014 et juin 2015; dossiers de suivi de la Direction de l'Administration générale de la CAGB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

90W_GB

Date

2014-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,20 ml, 12 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/10/2015

Présentation du contenu

Dossiers des séances du conseil et du bureau de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (2014-2015). (voir aussi le versement 77W_GB).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

90W_GB1-90W_GB12

Date

2014-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conseil de communauté (18 décembre 2014), commission locale d'évaluation des charges transférées, CLECT (18/12/2014). (liasse n°89)

Cote/Cotes extrêmes

90W_GB7

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation